CATALOGUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
NEWSLETTER |
TOUTES les promos et TOUS les prix de bouclage de dernière minute.
|
|
IMPRIM'VERT |
Sergent Papers est certifié Imprim'Vert !
Scannez le QRcode.
|
|
|
|
| |
 |
CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
| 1) Commande : |
Les commandes doivent être passées en ligne via le site www.sergentpapers.com ou sur place dans nos locaux.
Nous ne prenons pas de commande par téléphone.
Les places sont limitées.
Le ou les fichiers sont à envoyer maximum 2 jours avant le départ de la planche à l'imprimerie (sauf si vous passez commande sur une planche dont le départ est imminent). Sans nouvelles de votre part, nous céderons votre emplacement à une autre personne. La commande sera alors reportée sur la planche suivante, les délais de livraison deviendront du même coup caducs.
Les annulations de commandes doivent se faire au moins 48H avant le départ de la planche, afin que nous ayons le temps de remplacer par quelqu'un d'autre. En dessous de 48h (sauf accord de notre part bien sûr) la commande sera considérée comme due . |
| 2) Règlement : |
Paiement à la livraison possible, pour les sommes inférieures a 100 euros.
Paiement à la commande, pour les sommes supérieures a 100 euros.
Une fois la facture établie il est impossible de la modifier, ne pas se tromper donc en indiquant le nom de facturation ! |
| 3) Qualité des produits : |
Les produits vendus sont fabriqués selon les critères de qualité dont le professionnalisme est reconnu.
Les fichiers étant fournis par vos soins, nous nous engageons uniquement à restituer les couleurs du fichier informatique fourni telle que la chaîne de fabrication les restitue . Les couleurs visibles sur votre écran ne sont pas contractuelles (les couleurs peuvent varier selon la configuration de chaque poste !), de même pour les impression réalisées par vos soins sur une imprimante.
Notre responsabilité ne saurait être engagée du fait d'une nuance marginale entre les couleurs visualisées et les couleurs du produit livré. Elles seront les plus proches des éléments remis.
Nous ne pourrons être tenus pour responsables des différences de nuances qui ne pourront entraîner l'annulation de la commande ou toute demande de remises, pénalités ou autres dommages et intérêts.
Les teintes d'encre ainsi que les quantités de papier ne seront garanties que dans les limites des tolérances admises dans les secteurs d'imprimerie.
Le client accepte qu'il y ait des variations de teinte tout au long d'un tirage et des anomalies bénignes pouvant avoir échappé à notre surveillance. Pour cette raison nous imprimons environ 10 % de feuilles supplémentaires (appelée " passe " dans le jargon), de façon à livrer la bonne quantité en terme de qualité. Nous ne retirons pas forcément la " passe ", notamment quand nous la jugeons utilisable, ce qui explique parfois la présence d'un petit nombre d'imprimés plus fades ou plus chargés, ou d'épaisseur de papier différente. Cette " passe " vous est alors livrée en plus et sans supplément, bien sûr.
Nous ne sommes pas responsables des erreurs, omissions ou fautes d'orthographe dans le document crée par le client.
Nous n'acceptons que les fichiers au format JPEG ou TIFF, pour tout autre format de fichier nous ne garantissons pas le résultat !
EN D'AUTRES TERMES, NOUS IMPRIMONS LE FICHIER QUE L'ON NOUS FOURNIT ! :o)
Cependant si les 5 mm de fond perdu demandés ne sont pas respectés, nous ajouterons selon les cas un cadre sur le pourtours du document, de même que pour les mention légales.
Si malgré notre vigilance, les imprimés présentent une réelle malfaçon (hormis la " passe "), il suffit de nous en avertir par mail ou téléphone dans les plus brefs délais, et après accord, de nous restituer la totalité (moins ce que vous auriez eu à utiliser en urgence = 10% maximum) de la marchandise à nos frais, et ce sous 8 jours, afin que nous procédions à son remplacement.
Dans tous les cas, nous ne procéderons à un retirage qu'après avoir constaté la malfaçon sur l'ensemble de la marchandise (et ce suite à quelques malveillances). |
| 4) La livraison : |
Les colis sont livrés selon votre choix par la poste en collissimo suivi 48 H, par UPS 24 h, ou par transporteur 72h.
Nous nous engageons à envoyez les colis en temps et en heure (les délais peuvent varier d'un jours merci le prévoir).
Nous déclinons toute responsabilité sur les produits qui voyagent aux risques et périls de l'acheteur.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, car nous ne pouvons garantir le bon fonctionnement de la poste ou de la messagerie. Il en va de même pour l'état du colis à réception. Nos colis sont soigneusement conçus mais il peut arriver des " accidents " pendant l'acheminement (dans ce cas demandez une vignette assurance ou un envoi en recommandé). Les accidents de parcours sont extrêmement rares heureusement !
|
| 5) Contrefaçon et copyright : |
L'acheteur est seul responsable du contenu des produits. Il déclare en conséquence qu'il dispose de tous les droits et autorisations nécessaires pour insérer dans les produits qu'il commande des objets, images, photos, logos, dessins et garantit le vendeur que ces droits et autorisations sont en vigueur conformément à la législation applicable et que la commande et l'utilisation des produits ne sont et ne seront pas constitutifs d'une quelconque violation des obligations des droits d'un tiers.
L'acheteur déclare également que les produits qu'il réalise ne sont pas susceptibles de constituer des faux ou de porter atteinte à des tiers et, d'une manière générale, que l'achat et l'utilisation des produits ne contreviendront à aucun droit, règle ou législation en vigueur.
En conséquence, l'acheteur garantit le vendeur de toute action et toute réclamation à raison de ces droits et s'engage à l'indemniser de toutes les conséquences résultant de toute action intentée par des tiers qui s'estimeraient lésés par l'impression, de la diffusion et, d'une manière générale de l'utilisation des produits commandés.
Nous nous donnons le droit de refuser l'impression de documents à caractère pornographique, raciste, violent, portant atteinte à la jeunesse, et plus globalement ne correspondant pas à l'éthique de notre société. |
| 6) Conditions de paiement: |
| A titre de clause pénale en cas de non paiement des factures à l'échéance fixée, soit à réception, les sommes dues porteront intérêt de plein droit et sans mise en demeure, de 12 % annuel en outre tout retard de paiement entraîne de plein droit à la charge du Client une indemnité fixée à titre d'intérêt forfaitaire à 15% du montant total de la facture impayée. |
| |
| Toute commande passée inclus l'acceptation de ces conditions générales de ventes. |
|
| |
|
| |
|
|
